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Conditions générales

Merci de lire les conditions générales suivantes (ces « Conditions générales ») avec attention avant d’utiliser le site kswiss.com (le « Site »). Ces Conditions générales s’appliquent à tous les achats de biens en Europe quand vous commandez des articles sur le Site. Merci de lire ces Conditions générales avec attention avant de passer votre commande.

En visitant le Site et en l’utilisant pour commander des articles chez nous, vous acceptez de respecter ces Conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces Conditions générales, vous ne devez pas utiliser le Site. Nous recommandons de conserver une copie de ces Conditions générales pour future consultation et de lire ces Conditions générales chaque fois que vous utilisez le Site pour commander des articles chez nous. Ces Conditions générales peuvent être enregistrées sur ordinateur ou imprimées par tous les utilisateurs du Site.

En acceptant ces Conditions générales lors de la confirmation de votre commande, vous affirmez accepter sans réserve toutes les conditions générales associées à l’achat de produits de KSGB Global Brands (« KSGB ») comme indiqué ci-dessous. Merci de noter que ces Conditions générales peuvent être modifiées sans notification préalable. La dernière version de ces Conditions générales est toujours disponible sur le Site.

GÉNÉRAL

  1. Un contrat pour la fourniture et l’achat de biens (« Contrat ») est formé quand nous acceptons votre commande. La confirmation de notre acceptation de votre commande doit toujours être faite par écrit (par exemple un courrier, un fax, un e-mail ou une confirmation via le Site). Une fois le Contrat passé avec vous, nous le conservons pendant au moins [insert time period].
  2. Seuls les clients de plus de 18 ans peuvent passer commande.
  3. Ces Conditions générales et toutes les informations contenues dans le reçu de(s) produit(s) commandé(s) composent le Contrat entre vous et nous pour la commande de vos produits auprès de nous et remplacent toute promesse précédente, représentation (sauf frauduleuse) ou engagement.
  4. Toute omission ou erreur dans nos documents de vente ou de publicité (dans les journaux, les magazines, Internet ou tout autre support) ou dans toute facture, reçu ou autre document émis par KSGB pourra être corrigée par nous sans entraîner de dette envers vous.
  5. Ces Conditions générales sont rédigées dans le but de respecter toutes les lois européennes de protection du consommateur et de confidentialité et toutes les lois applicables à la vente en ligne de biens en Europe. En cas de contradiction entre ces Conditions générales et toute loi ou réglementation applicable au niveau d’une région, d’un pays ou d’un groupement de pays, c’est la loi ou la réglementation qui prévaudra.
  6. Les titres des différentes clauses servent uniquement à la compréhension et ne doivent pas affecter l’interprétation de ces Conditions générales. Les mots au singulier impliquent le pluriel et vice versa.

DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Toutes les commandes de produits sont soumises à leur disponibilité. Dans l’éventualité de difficultés d’approvisionnement ou si les articles ne sont plus en stock ou sont affichés à un prix incorrect ou décrits de façon incorrecte sur le Site, nous ne serons pas dans l’obligation de vous vendre les articles en question et rembourserons tous les paiements que vous pourriez avoir effectués pour leur acquisition.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Tous les produits que nous vendons ne sont pas disponibles sur notre Site. Nous faisons tous les efforts possibles pour montrer les couleurs et les matières de nos articles qui apparaissent sur notre Site aussi précisément que possible. Cependant, comme les écrans d’ordinateur et d’appareils mobiles n’ont pas tous la même qualité et les mêmes performances, nous ne pouvons pas assurer que les articles seront exactement conformes à l’image affichée sur votre écran ou votre appareil.

COMMANDES

Lorsque vous passez commande pour la première fois, vous devrez ouvrir un compte utilisateur chez nous et compléter certains champs obligatoires d’un formulaire de commande généré par le Site. Toutes les étapes nécessaires au passage d’une commande sont détaillées sur le Site.

Avant de passer votre commande, vous aurez la possibilité de vérifier vos sélections, le prix total de votre commande et de corriger toutes les potentielles erreurs de saisie. Les informations du Site ne constituent qu’une proposition préalable à un échange ou à un accord et ne représentent en aucun cas un engagement ou un contrat unilatéral. Votre commande représente une offre de votre part d’acheter les articles sélectionnés. Nous accuserons rapidement réception de votre commande en vous envoyant une confirmation électronique ou un e-mail. Cependant, merci de noter que cette confirmation ou cet e-mail ne vaut en aucun cas acceptation de votre commande. Aucun contrat concernant nos articles n’existe entre vous et nous avant que votre commande n’ait été expressément acceptée par nous. Si nous n’acceptons pas votre commande et que des fonds ont déjà été déduits de votre compte, ces fonds seront intégralement restitués. Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation, que nous vous confirmerons en vous envoyant un e-mail ou un texto stipulant que l’article a bien été envoyé (la « Confirmation d’expédition »). Le contrat d’achat de produit entre vous et nous (le « Contrat ») ne prendra effet qu’une fois la Confirmation d’expédition envoyée. Le Contrat ne concerne que les articles envoyés comme confirmés dans la Confirmation d’expédition. Nous ne sommes dans l’obligation de vous fournir aucun autre article de votre commande tant que l’expédition de ces produits n’a pas été confirmée par e-mail séparé ou texto.

REFUS DE COMMANDE

Nous nous réservons le droit de refuser votre commande pour toute raison intervenant avant l’envoi des biens. Nous nous réservons le droit d’annuler votre commande par notification écrite sans dette de notre part pour dommages et intérêts, mais nous rembourserons intégralement le montant reçu pour votre commande.

Lorsque vous passez commande via notre Site, nous pouvons vérifier les informations que vous nous communiquez avant que votre commande ne soit acceptée et envoyée. Ces vérifications peuvent inclure celle de votre adresse, votre capacité de remboursement et votre historique de fraude. Nous mettons parfois les commandes en attente tant que ces vérifications ne sont pas terminées. Nous effectuons des vérifications automatiques et manuelles pour filtrer les transactions suspectes. Les fraudes potentielles sont ainsi analysées et dénoncées le cas échéant.

Notre service client peut être amené à vous demander des informations complémentaires ou des documents confirmant que vous êtes bien propriétaire de la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer la commande, ou que vous êtes autorisé(e) à passer commande avec cette carte. Ces informations et documents peuvent inclure un identifiant lié à la transaction ou une photo de votre carte d’identité et/ou carte de crédit ou de débit (dans ce cas, assurez-vous que seuls les quatre derniers numéros, votre nom et la date d’expiration sont visibles). Notre service client ne partage aucune des informations et aucun des documents que vous envoyez, à moins qu’une enquête ne nous oblige à fournir ces informations ou ces documents à la justice. Nous ne conservons pas vos informations et vos documents pendant plus de 6 mois, sauf dans le cas d’une enquête en cours.

Si vous ne répondez pas à notre demande d’informations ou de documents, nous nous réservons le droit d’annuler votre commande. Vous pouvez à tout moment accéder à vos informations personnelles et les modifier via votre compte utilisateur ou en contactant le service client.

PRIX

Tous les prix de nos articles sont indiqués en euros ou en livres britanniques (GBP). Si un article que vous commandez présente une erreur de prix, nous vous en informerons dès que possible et vous pourrez reconfirmer votre commande avec le prix correct ou l’annuler. Si vous décidez de l’annuler, nous vous rembourserons la somme que vous avez payée ou qui a été enregistrée sur votre carte de crédit ou de débit correspondant à l’article concerné.

Le prix de livraison est indiqué à la fin du processus de paiement selon le pays depuis lequel vous passez votre commande.

Le prix final des biens que vous commandez sera affiché sur le Site avant que vous ne confirmiez votre commande et il sera confirmé sur la Confirmation d’expédition.

Les prix peuvent être amenés à changer sans notification préalable.

PAIEMENT

Vous devez régler intégralement le prix des articles avant qu’ils ne vous soient expédiés. Les moyens de paiement suivants sont acceptés :

  1. Mastercard
  2. Visa
  3. American Express
  4. Paypal

 

Votre carte de crédit/débit ou votre compte Paypal sera débité(e) au moment du passage de votre commande. Pour passer commande, vous devez nous indiquer le nom qui apparaît sur la carte ou celui du titulaire du compte qui sera prélevé, le numéro de carte ou de compte, la date d’expiration de la carte et le cryptogramme visuel de la carte. Toutes les informations de votre carte de crédit/débit sont strictement confidentielles et ne sont jamais partagées sans votre permission expresse.

Merci de noter que l’adresse de facturation de votre compte doit être exactement la même que celle de la carte de débit ou de crédit que vous utilisez pour le paiement, car certaines banques utilisent le système de vérification d’adresse AVS.

Si le montant dû ne peut pas être prélevé sur votre carte ou votre compte pour quelque raison que ce soit (par exemple un refus de prélèvement ou un rejet du paiement par l’émetteur de votre carte), la vente sera immédiatement annulée.

LIVRAISON

Les biens que vous commandez ne peuvent être livrés que dans les pays suivants avec UPS :

  • Belgique
  • République tchèque
  • Danemark (hors outre-mer)
  • Estonie
  • Finlande (hors outre-mer)
  • France (hors DOM-TOM)
  • Allemagne
  • Grèce
  • Hongrie
  • Irlande
  • Italie
  • Lettonie
  • Lituanie
  • Luxembourg
  • Malte
  • Pays-Bas
  • Pologne
  • Portugal
  • Slovaquie
  • Slovénie
  • Espagne (hors outre-mer)
  • Suède
  • Royaume-Uni (hors outre-mer)

Les biens que vous commandez sont livrés à l’adresse indiquée sur votre commande durant les heures ouvrables classiques une fois le paiement confirmé. Sauf indication contraire, la livraison sera effectuée par UPS. Si personne ne peut réceptionner les biens à l’adresse de livraison indiquée, vous devrez contacter le service de livraison pour reprogrammer la livraison ou aller chercher votre colis dans un point-relais.

La livraison ne sera pas effectuée avant que le paiement intégral des biens ne nous soit parvenu. Nous ferons tout notre possible pour tenter de livrer les marchandises aussi vite que possible après l’acceptation de votre commande. Toute date ou heure de livraison indiquée est une estimation et nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages dus à un délai de livraison raisonnable ou incompressible. Nous essayons de livrer toutes les marchandises sous 30 jours après le passage de la commande.

Les frais de livraison peuvent changer à tout moment.

La propriété des biens et le risque de perte ou de dommages vous sont transférés au moment de la livraison.

Si, au moment de la livraison, l’emballage du produit est visiblement abîmé, vous devez ouvrir l’emballage en présence du livreur pour vérifier que les articles sont en bon état. Si les articles sont en mauvais état, vous devez indiquer les détails sur la note de livraison et contacter le service client dans les plus brefs délais.

Si un article n’est plus en stock, nous vous contacterons pour savoir si vous désirez recevoir uniquement les articles en stock et être remboursé(e) des articles non disponibles, ou annuler toute votre commande.

VOTRE DROIT D’ANNULATION

Vous avez le droit d’annuler le contrat à tout moment dans un délai de 30 jours après réception des marchandises. Si vous exercez votre droit de retrait, vous serez responsable du retour des articles dans les plus brefs délais et dans leurs conditions d’origine. Les frais de retour seront payés par nous si vous utilisez l’étiquette de retour prépayée. Les marchandises doivent être retournées dans leur emballage original, avec tous leurs accessoires et manuels d’instructions, avec l’étiquette de retour complétée et le bon de livraison original.

Si vous ne retournez pas les articles comme indiqué dans ces Conditions générales, nous vous facturerons une somme ne pouvant excéder le coût direct de la récupération des marchandises.

Pour retourner vos articles après annulation de votre commande, merci de vous connecter sur votre compte kswiss.com, d’aller dans votre historique de commandes, de sélectionner la commande en question et d’imprimer l’étiquette de retour. Vous devez ensuite convenir d’un rendez-vous pour la prise en charge des articles ou les déposer à votre bureau de poste le plus proche.

Nous vous rembourserons ou créditerons votre compte après réception des biens retournés, sous 30 jours après leur réception au plus tard.

Nous ne pourrons pas rembourser les retours de produits incomplets, abîmés ou souillés. Si nous recevons les produits dans ces conditions, nous vous les renverrons.

Pour votre protection, vous devez obtenir une preuve de retour des produits. Si vous ne souhaitez pas utiliser l’étiquette de retour que nous vous fournissons, nous vous recommandons de passer par un service de livraison réputé qui fournit une preuve d’expédition datée et une preuve de livraison. Si vous n’utilisez pas l’étiquette de livraison prépayée, les frais de retour des biens seront à votre charge.

Merci de noter que nous n’échangeons jamais les produits.

COOKIES ET AUTRES TRACEURS

Les cookies sont des fichiers de texte stockés par votre navigateur Web sur votre ordinateur ou votre appareil mobile quand vous naviguez sur Internet. Ces fichiers sont utilisés pour améliorer votre expérience utilisateur et nous permettent d’optimiser le Site (en termes de contenu et de fonctionnalités).

COOKIES FONCTIONNELS

Les cookies fonctionnels sont ceux que le Site écrit dans votre ordinateur ou appareil mobile à des fins de navigation, d’optimisation et de personnalisation. Par exemple, ces cookies enregistrent les articles que vous ajoutez à votre panier, le pays et la langue que vous avez sélectionnés, savent quand vous êtes connecté(e) et s’assurent que nous ne vous redemandons pas des informations que vous avez déjà fournies. Désactiver ces cookies peut rendre votre expérience de navigation et d’achat moins efficace.

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Les cookies de performance collectent des informations anonymes à propos de la façon dont le Site est utilisé, et ils nous permettent d’améliorer les fonctionnalités du Site (par exemple, en traçant les erreurs et le temps de chargement des pages).

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Les cookies d’audience collectent des données anonymes à propos de la façon dont le site est utilisé et à propos des visiteurs (par exemple, la ville ou le pays d’origine, le type d’appareil, le type de navigateur, le temps passé sur chaque page). Ces données peuvent ensuite être croisées statistiquement pour nous fournir des informations qui nous permettront d’améliorer le Site.

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COOKIES DES RÉSEAUX SOCIAUX

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PARTAGE D’INFORMATIONS AVEC DES TIERS

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Nous partageons certaines informations démographiques recoupées de notre base d’utilisateurs avec certains de nos agents commerciaux et fournisseurs dans le but d’obtenir des analyses marketing et des stratégies de communication. Ces informations ne permettent pas d’identifier personnellement les utilisateurs. Nous sommes aussi parfois amenés à partager des informations non personnelles (comme le nombre d’utilisateurs qui ont visité notre site sur une période donnée ou le nombre d’utilisateurs ayant acheté un article en particulier) avec nos partenaires marketing, nos publicitaires, etc. En général, ces informations sont partagées déjà recoupées.

Nous pouvons être amenés à fournir des informations personnelles si nous croyons en toute bonne foi que : la justice ou une procédure judiciaire l’exige ; notre avocat nous le recommande ; nous avons reçu une demande administrative valide d’une agence de protection de la loi ; c’est nécessaire pour protéger les droits, les propriétés ou la sécurité de K-Swiss ou de nos affiliés, nos partenaires commerciaux, nos clients ou autres.

Comme toute entreprise, il est possible que notre croissance mène à une phase de transition comme une fusion, une acquisition par une autre entreprise, une vente de tout ou partie de nos actifs ou l’achat de boutiques en ligne ou d’autres actifs. Dans ces cas, il est probable que les données de nos clients seront transférées. Le cas échéant, vos informations personnelles pourraient être communiquées à une autre entreprise, mais elles seraient toujours régies par la politique de confidentialité en vigueur.

Les informations personnelles soumises sur ou collectées via ce site Web peuvent être stockées et/ou traitées aux États-Unis dans les objectifs prévus par cette politique de confidentialité. En utilisant les produits et les services K-Swiss (dont notre site Web), vous acceptez un possible transfert d’informations en-dehors de votre pays.

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Nous mettons tout en œuvre pour nous assurer que les informations du Site soient toujours correctes et à jour. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus du Site à tout moment et sans notification préalable. Les informations contenues sur le Site ne constituent en aucun cas un engagement, un contrat ou une garantie quelle qu’elle soit. Les images, illustrations et descriptions de produits ont un but exclusivement informatif.

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Ni KSGB, ni ses sociétés affiliées, ni ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage particulier, indirect ou découlant de, y compris, sans s’y limiter, les dommages liés à la privation de jouissance, au manque à gagner, à la perte de données ou d’informations quelconques, en lien avec le Site ou en résultant, ou tout produit acheté sur le Site, même si nous, nos sociétés affiliées ou nos fournisseurs ont été informés de la possibilité de tels dommages. Notre responsabilité, celle de nos sociétés affiliées et celle de nos fournisseurs, liée à toute réclamation concernant le Site, tout article acheté sur le Site, son utilisation ou au Contrat, sur le plan délictuel, contractuel ou autre, ne doit pas dépasser le prix d’achat (le cas échéant) que vous avez payé sur le Site. Certains pays de l’Union Européenne ne permettent pas l’exclusion ou la limitation des dommages indirects ou induits par des garanties expresses ou implicites. Si votre pays en fait partie, nous étendrons vos droits à ceux reconnus par les lois de votre pays. Cette section ne concerne pas les plaintes en cas de dommages corporels.

RETARD OU IMPOSSIBILITÉ DE LIVRAISON

Nous ne pourrons pas être tenus pour responsables si nous ne pouvons pas effectuer une ou plusieurs de nos obligations envers vous ou si nous prenons du retard dans l’exécution de ces obligations dans le cas d’une cause hors de notre contrôle, comme par exemple : un cas de force majeure, une explosion, une inondation, un incendie ou un accident ; une guerre ou une guerre civile ; une grève ou une protestation industrielle, ou une interruption de travail ; toute forme d’intervention gouvernementale ; un acte ou une omission d’un tiers ; une faute de l’un de nos fournisseurs ; ou l’incapacité de votre part de nous donner une adresse de livraison correcte ou de nous aviser d’un changement d’adresse.

Nous vous informerons de tout imprévu sous sept jours après l’événement. Si l’interruption de service se poursuit plus de 14 jours après notification, vous serez en droit d’annuler votre commande et serez remboursé(e) comme indiqué dans ces Conditions générales.

DÉROGATION

Une tolérance de notre part concernant une faute de votre part dans l’exécution du Contrat ne peut en aucun cas être étendue à une autre faute ou à une conséquence de la faute initiale.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les copyrights, marques déposées et autres éléments de propriété intellectuelle portant sur les contenus formant partie de ce Site ou en relation avec la vente de biens resteront la propriété inaliénable de KSGB. Vous pouvez utiliser ces contenus exclusivement dans les termes définis expressément par nous. Vous pouvez, cependant, utiliser le Site comme nécessaire pour faire une copie de toute commande ou des détails du Contrat.

CONTENU GÉNÉRÉ PAR L’UTILISATEUR

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